Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ALARMES AUTOMATISMES
Numéro de dépôt :
1397409
Date de dépôt :
04/03/1987
Lieu de dépôt :
Date d'expiration :
04/03/1997
Présentation de la marque ALARMES AUTOMATISMES
Déposée le 4 mars 1987 par LOUIS Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (), la marque française « ALARMES AUTOMATISMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ALARMES AUTOMATISMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALARMES AUTOMATISMES est expirée depuis le 4 mars 1997.
LOUIS Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32